Article premier : concernant la propriété intellectuelle
L'ensemble des procédés utilisés par l'entreprise doit dans la mesure du possible faire omission de l'usage de logiciels et
procédés sous licence fermée et privilégier l'usage des licences les plus libres parmi les licences libres.
L'ensemble des procédés développés par l'entreprise doivent pouvoir être partagés sous licence libre,
et les sources des logiciels et programmes développés par l'entreprise doivent être ouverts à tous.
Les seuls motifs d'exception à cette règle étant la sécurité et les clauses de confidentialité.
Le partage des connaissances est un des objectifs de l'entreprise.
Article second : concernant l'utilisation des données personnelles
L'entreprise s'engage fermement contre la collecte de données personnelles et
l'économie qui y est liée (vente de données personnelles, "big data economy").
Article troisième : concernant sa politique envers les employés
L'entreprise s'engage à respecter ses employés tant au travail que dans leur vie privée,
à ne pas attendre de travail de ceux-ci en dehors des heures de travail.
Aucune forme de discrimination à l'embauche ne sera tolérée par l'entreprise,
et à cet effet celle-ci s'engage à développer et à mettre en place des procédés de recrutement semi-anonymes.
Nul employé ne se verra discriminé pour quelques raisons que ce soit, peu importe ses origines, son orientation sexuelle, son apparence,
son genre ou ses choix de vie. L'entreprise reconnaît que cela relève de la vie privée de ses employés.
L'entreprise s'engage à rémunérer ses employés de manière décente,
au mieux possible selon le résultat annuel et le salaire fixé devra refléter qualitativement le capital de l'entreprise.
Tout travail mérite salaire.
Il n'y a pas de sot métier, chaque employé est utile à son niveau,
et la même considération est due à tous les employés de l'entreprise.